STIMULUS, société par actions simplifiée Jean-Pierre BRUN Inc, société par actions
Numéro de dépôt :
3871574
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Présentation de la marque EIH – Etude d'Impact Humain
Déposée le 2 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIMULUS et la société Jean-Pierre BRUN Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EIH – Etude d'Impact Humain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) STIMULUS domicilié(e) 205 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France et la société Jean-Pierre BRUN Inc domicilié(e) 5035 H rue du Sourcin, G3A1E5 QUEBEC - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BAUER, Mme BAUER Camille, Avocat domicilié(e) 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.
La marque EIH – Etude d'Impact Humain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STIMULUS, société par actions simplifiée - 205 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France
Jean-Pierre BRUN Inc, société par actions - 5035 H rue du Sourcin, G3A1E5 QUEBEC - Canada
Cabinet BAUER, Mme BAUER Camille, Avocat - 44 rue Coquillière - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667427 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.
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